RNA : W372003476 | SIREN : 495254369 | Registre d'Information Civique Officiel
Directeur de la Publication : Jean-Marc Moreau | Mentions Légales & Transparence

Mentions Légales, Registres Statutaires & Transparence

Consultation intégrale des informations juridiques, de la déclaration préfectorale et des clauses de protection des données du Tennis de Table de Saint Genouph.

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« TENNIS DE TABLE DE SAINT GENOUPH a pour mission de rendre la pratique du tennis de table accessible à tous en proposant des activités d’initiation, de perfectionnement et de compétition favorisant l’épanouissement personnel, la santé et le bien-être... »

1. Identification de l'Éditeur & Statut Juridique

Conformément aux dispositions de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du portail officiel de l'association sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Dénomination Sociale & Enregistrement :

• Nom de l'Association : TENNIS DE TABLE DE SAINT GENOUPH

• Forme Juridique : Association de droit français régie par la Loi du 1er Juillet 1901

• Répertoire National des Associations (RNA) : W372003476

• Numéro SIREN : 495 254 369

• Numéro SIRET du Siège : 495 254 369 00018

• Adresse du Siège Administratif : MAIRIE, 37510 SAINT-GENOUPH (France)

• Téléphone Officiel : +33 6 10 97 44 12

• Adresse Électronique : vcxytr304@gmail.com

Direction de la Publication & Gouvernance :

Directeur de la Publication : Jean-Marc Moreau, en sa qualité de Président du Conseil d'Administration de l'association Tennis de Table de Saint Genouph.

2. Hébergement & Absence d'Activité Commerciale

Clause d'Utilité Publique & Non-Commercialité :

Le présent portail d'information remplit exclusivement une mission d'intérêt général et d'utilité publique. Il ne comporte aucun module de vente en ligne, aucune prestation marchande, aucune bannière publicitaire rémunérée et aucun système de traçabilité commerciale.

3. Protection des Données Personnelles (RGPD / CNIL)

L'association s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles transmises via ses formulaires de contact et de bénévolat, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés.

Les données collectées (nom, courriel, téléphone) sont exclusivement destinées à la gestion interne de la vie associative et ne sont sous aucun prétexte cédées, louées ou vendues à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données en écrivant à : vcxytr304@gmail.com.